SIX FinanciaI Information lance un service relatif à la taxe sur les transactions financières italienne

Zurich, Suisse – Les clients de SIX Financial Information disposeront en temps voulu des données nécessaires pour remplir leurs obligations relatives à la taxe sur les transactions financières (TTF) italienne, qui entrera en vigueur, le 1er mars prochain.

Tandis que des discussions sur la TTF ont lieu partout en Europe, le gouvernement italien a récemment publié les dispositions de la version italienne de cette taxe. Contrairement à la TTF française déjà en vigueur, la TTF italienne s’appliquera non seulement aux actions et instruments assimilés, mais également, à compter du 1er juillet 2013, aux produits dérivés ayant des actions soumises à taxation comme sous-jacents.

«L’identification des taxes sur les transactions de produits dérivés, propres aux différents pays, représentera un réel défi pour les intermédiaires financiers, en raison du nombre élevé et de la complexité de ces produits, a déclaré Jacob Gertel, Senior Project Manager Legal & Compliance Data de SIX Financial Information. Par le biais de nos services sur la fiscalité entièrement automatisés, nous aidons nos clients à dénouer de manière fiable et efficace les intrications de taxes sur les transactions financières.»

Lors de l’entrée en vigueur de la nouvelle taxe dans les différentes juridictions, Valordata Feed de SIX Financial Information fournira pour chaque titre et instrument dérivé les informations correspondantes propres à chaque pays. La mise en place du service portant sur la TTF italienne vient s’ajouter au large éventail de données fiscales – qui comprend des données sur la TTF française, la retenue à la source libératoire et de nombreuses réglementations transfrontalières complémentaires – déjà proposé par SIX.

«Notre vaste base de données sur les instruments financiers et nos experts locaux implantés dans le monde entier nous permettent de suivre étroitement et d’intégrer rapidement les changements réglementaires tels que les TTF à venir, a déclaré Fritz Hediger, Head Global Sales de SIX Financial Information. Nous nous engageons à alimenter nos clients en temps utile et de manière exhaustive lors de l’entrée en vigueur de cette vague de réglementations.»

D’autres pays – la Belgique, l’Allemagne, l’Estonie, la Grèce, l’Espagne, l’Autriche, le Portugal, la Slovénie et la Slovaquie – instaureront leurs taxes conformément à la directive de l’UE sur la TTF, qui devraient couvrir également les produits dérivés. Grâce à un suivi étroit des évolutions réglementaires, SIX Financial Information sera prêt à fournir les données fiscales requises lorsque la nouvelle réglementation entrera en vigueur.


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