SIX Financial Information diffuse désormais des données sur la FATCA

Zurich - Pour accélérer la mise en œuvre de la FATCA, SIX Financial Information fournit des données sur la classification US des instruments.

La retenue fiscale imposée au titre de la FATCA étant appelée à entrer en vigueur dès le 1er juillet 2014, il reste peu de temps aux intermédiaires financiers du monde entier pour mettre leurs différents systèmes et procédures en conformité. Dans le souci d'alléger la charge de travail de ses clients, SIX Financial Information a décidé de publier la liste des titres assujettis bien avant la date prévue, afin de leur laisser suffisamment de temps pour procéder à des tests approfondis.

«Conscients que la FATCA revêt une priorité absolue pour le secteur financier et que nos clients sont confrontés à des délais extrêmement serrés, nous avons décidé qu’une mise en œuvre rapide de notre solution était une priorité. Aussi sommes-nous très heureux de pouvoir proposer dès aujourd'hui une offre FATCA complète et efficace.», a déclaré Dominique Tanner, Head Business Development chez SIX Financial Information.

Les classifications d'instruments nécessaires pour satisfaire aux exigences de la FATCA sont disponibles dans Valordata Feed (VDF). Les instruments concernés y sont recensés parmi un univers de douze millions de titres puis classés comme assujettis, exemptés pour antériorité ou exemptés à court terme. A l’avenir, SIX se propose également de contrôler les instruments exemptés pour antériorité, afin de vérifier s'ils n'ont pas subi de modifications structurelles. Pour fournir ces prestations de compliance spécialisées, elle va développer les capacités de son service maintes fois primé de données sur les Opérations Sur Titres.

«Si l'identification initiale du statut des instruments assujettis à la FATCA marque de toute évidence une étape importante vers une mise en conformité, le véritable avantage pour nos clients se dégagera sur le long terme, grâce aux mises à jour automatiques que nous leur proposerons sur les modifications structurelles des titres. En effet, nous avons d'ores et déjà mis en place les systèmes et processus nécessaires pour identifier et transmettre toutes les modifications du statut de titre exonéré pour antériorité. Il faut dire que le traçage et le suivi de ces modifications constituent indubitablement à ce jour le principal défi de l'application de la FATCA», a expliqué Dirk Sebald, Head Product Management and Marketing chez SIX Financial Information. 

A propos de SIX Financial Information

SIX Financial Information occupe une place prédominante, au niveau mondial, dans la fourniture de services de données et de solutions à destination des organismes financiers et d'assurance, des entreprises et des médias. Intégrée en temps réel à partir de plus de 1 500 sources de par le monde, l'information financière de SIX est composée de données de référence, de données de marché, d'Opérations Sur Titres et de prix sur plus de 16 millions d'instruments et est unique en termes de profondeur, de couverture et de structure. Avec des bureaux implantés dans 23 pays, SIX combine les avantages d’une présence locale à une dimension internationale, offrant ainsi des services de données pertinents aux professionnels de la gestion de référentiels titres, de la gestion des risques et de la conformité, du conseil en investissements, et de la gestion de portefeuilles. 

Financial Information est l'un des quatre domaines d'activité de SIX qui offre au niveau international des services de qualité dans les domaines du négoce et du règlement de titres, des transactions de paiement et de l'information financière.

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